- avis spontané
- инициативное заявление (в отличие от заключения, даваемого по требованию компетентного органа)
Dictionnaire de droit français-russe.
avis spontané
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humeur — [ ymɶr ] n. f. • 1119 « liquide »; lat. humor I ♦ (v. 1160) Vieilli Substance liquide élaborée par un corps organisé, et spécialt (méd. anc.) Liquide organique du corps humain. ⇒ bile, chassie, chyle, flegme, glaire … Encyclopédie Universelle
P:MQ — Discussion Projet:Modèle Le salon des modélistes … Wikipédia en Français
Diphényléthers polybromés — Polybromodiphényléther Structure chimique des PBDE Les polybromodiphényléther (PBDE) sont une suite de 209 produits chimiques différents, dont certains sont ou ont été utilisés pour ignifuger les produits plastiques et les textiles. Ils ont été… … Wikipédia en Français
PBDE — Polybromodiphényléther Structure chimique des PBDE Les polybromodiphényléther (PBDE) sont une suite de 209 produits chimiques différents, dont certains sont ou ont été utilisés pour ignifuger les produits plastiques et les textiles. Ils ont été… … Wikipédia en Français
Polybromodiphenylether — Polybromodiphényléther Structure chimique des PBDE Les polybromodiphényléther (PBDE) sont une suite de 209 produits chimiques différents, dont certains sont ou ont été utilisés pour ignifuger les produits plastiques et les textiles. Ils ont été… … Wikipédia en Français
Polybromodiphényléthers — Polybromodiphényléther Structure chimique des PBDE Les polybromodiphényléther (PBDE) sont une suite de 209 produits chimiques différents, dont certains sont ou ont été utilisés pour ignifuger les produits plastiques et les textiles. Ils ont été… … Wikipédia en Français
nature — [ natyr ] n. f. • 1119; lat. natura I ♦ 1 ♦ (Qualifié) La nature de... Ensemble des caractères, des propriétés qui définissent un être, une chose concrète ou abstraite, généralement considérés comme constituant un genre. ⇒ essence; entité. « on… … Encyclopédie Universelle
Troubles au Tibet en mars 2008 — Les Subdivisions administratives autonomes tibétaines de la République populaire de Chine, représentées en jaune Le 10 mars 2008, quelques mois avant les Jeux olympiques de Pékin et le jour du 49e anniversaire du soulèvement tibétain de … Wikipédia en Français
unanime — [ ynanim ] adj. • 1530; h. 980; lat. unanimus, de unus et animus « esprit » 1 ♦ Au plur. Qui ont tous la même opinion, le même avis. « Des témoins venaient d être entendus, ils avaient été unanimes » (Hugo). Être unanimes à penser, pour penser… … Encyclopédie Universelle
Grand inquisiteur — Inquisition Pour les articles homonymes, voir Inquisition (homonymie). L’Inquisition était une juridiction spécialisée (un tribunal), créée par l Église catholique romaine et relevant du droit canonique, chargée d émettre un jugement sur le… … Wikipédia en Français
